CGV

 

1. Généralités

Les présentes conditions générales de vente définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de produits entre d'une part, la société V8 CONCEPTS, SARL au capital de 8000 euros, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Marseille sous le numéro 509758744, dont le siège social est situé au 993 chemin de Saint-Jean de Garguier, 13400 Aubagne, possédant l'URL www.v8-sport.com ci-après dénommée "V8 Sport", et d'autre part la personne physique ou morale effectuant un achat sur le site www.v8-sport.com ci-après dénommée " le Client".

Le Client déclare en avoir pris connaissance et accepté sans réserve les droits et obligations y afférents. Toute commande passée auprès de V8 Sport est régie par les présentes conditions.

Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite.

V8 Concepts se réserve le droit de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par le Client.

2. Produits

Les caractéristiques des produits proposés sont indiquées sur les pages "Produits" du site. Ils sont conformes à la législation européenne en vigueur. Des descriptifs précis sont indiqués sur les fiches produits. Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne les couleurs. Elles ne sont pas contractuelles.

Les produits demeurent la propriété de V8 Concepts jusqu’au complet encaissement de la commande. Toutefois, à compter de la livraison, les risques des marchandises livrées sont transférés au Client.

3. Prix

Les prix de nos articles sont des prix TTC en euros, tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande; tout changement du taux pourra être répercuté sur le prix. Toutes les commandes, quelles que soient leurs origines sont payables en Euros.

Le prix indiqué sur les fiches produit ne comprend pas le transport. Les frais d'envoi sont dus en plus du prix des articles. Ils sont calculés au plus juste en fonction du coût réel de livraison par la Poste et sont indiqués sur le site au moment de la confirmation de commande.

Le prix indiqué dans la confirmation de commande est le prix définitif, exprimé TTC et incluant la TVA pour la France et les pays de la CEE. Ce prix comprend le prix des produits, les frais de manutention et d'emballage des produits et les frais de transport.

V8 Concepts SARL se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant sur le site le jour de la commande sera le seul applicable au Client.

Si une erreur dans le prix d'un article devait se produire, V8 Concepts s’engage à informer le Client aussi vite que possible pour lui donner la possibilité de confirmer la commande au prix correct, ou de l'annuler.

Le courrier électronique informant de la livraison inclut une facture originale détaillant le prix des produits, les frais de livraison et la TVA.

4. Vente dans les pays de l’Union Européenne

Les articles sont assujettis à la TVA française au taux en vigueur en France. Cette TVA n’est pas récupérable mais vous n’avez aucune taxe supplémentaire à payer à la réception. Pour toute livraison dans un pays de la Communauté Européenne ou dans les DOM TOM (autre que la France Métropolitaine), des frais de port sont à rajouter au prix du (des) produit(s) commandé(s). Ces frais de port sont calculés avant la validation de votre commande pour acceptation.

5. Commande

Les Clients ont la possibilité de commander sur le site V8 Sport à l’URL www.v8-sport.com

Pour commander, le Client doit obligatoirement :

• remplir la fiche d’identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées,
• remplir le bon de commande en ligne en donnant toutes les références des produits choisis,
• être pleinement habilité à utiliser le mode de paiement choisi pour le paiement de sa commande et capable de couvrir l’achat des produits.

Pour pouvoir valider sa commande, le Client doit obligatoirement accepter pleinement et sans réserve l’intégralité des présentes Conditions Générales de Vente en cochant la case « J'ai lu et j'accepte les Conditions générales de vente ». Au préalable, le Client aura pris soin de vérifier et de modifier, le cas échéant, le contenu de son "panier".

Le "panier" confirmé, le Client validera sa Commande par son paiement. La Commande devient définitive à réception du paiement.

Les systèmes d'enregistrement automatique sont considérés comme valant preuve, de la nature, du contenu et de la date de la commande. V8 Concepts confirme l'acceptation de sa commande au Client à l'adresse mail que celui-ci aura communiqué. La vente ne sera conclue qu'à compter de la confirmation de la commande.

V8 Concepts se réserve le droit d'annuler toute commande d'un Client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure ou au respect des présentes Conditions Générales de Ventes.

Les informations énoncées par l'acheteur lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit.

6. Disponibilité

Les offres Produits sont proposées dans la limite des stocks disponibles. Les produits accessibles en ligne sont réputés disponibles. Le Client sera informé par courrier électronique si un produit s'avérait indisponible après passation de la commande.

En application des dispositions de l’article L 121-20-3 du Code de la Consommation, en cas d’indisponibilité du produit, le Client peut :

• demander à tout moment l’annulation de sa commande, et être remboursé dans les 30 jours suivant sa demande si le paiement a déjà été encaissé,
• être livré d’un produit de qualité et de prix équivalent, dans la limite des stocks disponibles.

7. Paiement

Le prix facturé au Client est le prix indiqué sur la confirmation de commande adressée par V8 Concepts. Le prix des produits est payable au comptant le jour de la commande effective. Le paiement s'effectue par Paypal,  par chèque, ou par virement.

• Par Carte bancaire via Paypal 

Les paiements par Carte Bancaire (Carte Bleue, Visa, Eurocard, Mastercard acceptées en France) seront réalisés par le biais du système Paypal qui utilise un protocole sécurisé de telle sorte que les informations transmises sont cryptées par un logiciel et qu’aucun tiers ne peut en prendre connaissance au cours du transport sur le réseau. Le paiement Paypal est gratuit pour l’acheteur. Pour tout renseignement : www.paypal.fr.

La commande validée par le Client ne sera considérée effective que lorsque les centres de paiement bancaire concernés auront donné leur accord. En cas de refus des dits centres, la commande sera automatiquement annulée et le Client prévenu par courrier électronique.

• Par chèque 

Le Client envoie un chèque, à l'ordre de V8 Concepts SARL, en règlement du montant TTC de la commande (frais de port compris) au dos duquel est noté son numéro de commande. Le traitement de la commande commence à la réception du chèque. Le Client a 10 jours pour faire parvenir le chèque,  au-delà de ces 10 jours la commande est annulée.

• Par virement

Les informations bancaires sont données lors de la procédure de commande. Le Client a 10 jours pour effectuer le virement. Au-delà de ces 10 jours la commande est annulée. De même, si la somme due ne peut pas être débitée, quelle qu'en soit la raison, la commande est immédiatement annulée. Le traitement de la commande commence à la réception du virement.

8. Expédition et Livraison

Le délai d'expédition est de 2 à 3 jours ouvrés (traitement administratif et préparation de la commande). Ce processus ne pourra débuter qu'une fois le paiement reçu dans son intégralité. Le délai de livraison maximal est de 10 jours (jours ouvrés) à compter de la commande du produit, sauf en cas de force majeure. V8 Sport s'engage à minimiser, dans la plupart des cas, le délai de livraison à 48 heures ouvrées.
Le Client peut annuler sa Commande si l’expédition n'a pas eu lieu sept jours ouvrés après le délai maximal indiqué par V8 Sport, à l'exclusion des cas de force majeure. V8 Sport effectuera auprès de la banque du Client une demande de remboursement du Client dans les 10 jours ouvrés suivant la demande d'annulation. 

La livraison, qui ne peut être que dans la zone géographique convenue, se fait à l'adresse spécifiée par le Client lors du passage de sa commande. Les conséquences d’une adresse erronée (perte de l'objet, ou nouvelle facturation des frais de port,...) seront à la charge de l’acheteur.

La livraison sera effectuée par La Poste en Colissimo Recommandé, Colissimo simple (ou lettre simple pour certains produits) selon le choix du Client. Les délais de livraison (48 heures en Colissimo) ne sont donnés qu’à titre indicatif. Les retards éventuels ne donnent pas le droit au Client de réclamer des dommages et intérêts.

Les risques sont à la charge du Client à compter du moment où les produits ont quitté les locaux de V8 Sport.

Le Client est informé du départ du colis par l’envoi d’un courrier électronique récapitulant les produits envoyés et informant du numéro de suivi s’il y en a un, permettant de connaître son évolution sur le site www.coliposte.fr.
La livraison est considéré comme effective dès que le système de suivi des livraisons de La Poste indique que le colis a été livré.

Le Client doit vérifier lors de la livraison le bon état du colis et du contenu. En cas de dégât (bande de garantie abimée, paquet déchiré,…) ou de produit manquant, il précisera ses réserves détaillées sur le bon de livraison (devant le préposé) pour un Colissimo Recommandé et les confirmera, dans les trois jours de la livraison, par téléphone, courrier ou email auprès de V8 Sport. Il pourra aussi refuser le colis, si l'état du colis le justifie.
En cas de non remise en main propre (Colissimo simple), les réserves ou réclamations doivent être adressées à La Poste dans les trois jours avec copie par mail à contact@vertical-8.com. Dans ce cas, il est recommandé de ramener le colis non ouvert à La Poste et dans tous les cas, pour faciliter les recours vis-à-vis de La Poste, de prendre des photos du colis avant ouverture).
Pour les envois en lettre simple, La Poste ne propose ni suivi, ni assurance et, comme cité ci-dessus, les risques sont à la charge du Client. 

En cas de délai de livraison anormalement long (au-delà de 5 jours ouvrables), V8 Sport s’engage à effectuer les recherches nécessaires auprès de La Poste.
Pour un colissimo suivi contre signature, le Client doit entrer en contact avec V8 Sport si le site de suivi de colis de La Poste (www.coliposte.fr) n’indique pas de trace de ce colis.
Dans le cas où le Client ne reçoit pas un colissimo suivi sans signature alors qu'il figure comme étant livré dans le tableau de suivi du site internet www.coliposte.fr , le Client devra se rapprocher de son Bureau de Poste le plus proche et en informer V8 Sport par mail (contact@vertical_8.com) afin qu’une réclamation soit déposée. Une enquête sera alors ouverte auprès des Services de la Poste. Le Client recevra un e-mail l'informant de l'ouverture de cette enquête. Dans l'attente de la réponse de la Poste, V8 Sport n'est pas tenu de rembourser ou de remplacer le colis en instance de livraison.

Dans tous les cas où La Poste est responsable, pour que l’assurance contractée fonctionne, il convient de suivre  la procédure de litige (réserve lors de la livraison, délai de dépôt de réclamation…).

 En cas d’absence lors de la livraison un avis de passage sera déposé dans la boîte aux lettres. Le colis peut être retiré dans un bureau de Poste dans les 10 jours suivant le dépôt de cet avis.
Au delà de ce délai,  le colis est renvoyé à V8 Sport. Les frais de réexpédition sont à la charge du Client et devront être réglés avant le renvoi du colis. Le client aura la possibilité d’annuler sa commande et de se faire rembourser le produit hors frais de livraison (ceux-ci restant à sa charge). 

Toutes les commandes passées à V8 Concepts sont destinées à l'usage personnel des Clients, les Clients ou les destinataires des produits s'interdisent toute revente partielle ou totale des produits.

La société V8 Concepts SARL ne saurait être tenue pour responsable de l'inexécution du contrat, en cas de force majeur, de perturbations ou grève générale, totale ou partielle, notamment des services postaux et moyens de transports et / ou communication, inondation, tempête, incendie.

9. Réclamation

En signant le bordereau de livraison dans le cadre d’un colissimo avec signature, le client accepte les produits livrés en l'état et dès lors aucune réclamation relative à des dommages subis durant le transport ne sera acceptée. Il est de la responsabilité du client d'effectuer toutes vérifications et de faire toutes réserves détaillées à l'arrivée des produits et d'exercer, le cas échéant, tout recours contre le transporteur.

Toutes réclamations relatives à un défaut des produits livrés, à une inexactitude dans les quantités ou à une référence erronée par rapport à la commande confirmée par le vendeur, doivent être formulées par email à l’adresse contact@vertical-8.com dans un délai de 7 jours à réception des marchandises à défaut de quoi le droit à la réclamation cessera d'être acquis. Le retour ne peut se faire qu’après attribution d’un n° de retour (voir article 11 des présentes CGV).

10. Droit de rétractation

A compter de la date de livraison de la commande, si le Client est un particulier, il dispose d'un délai de 7 jours pour faire valoir son droit de rétractation, et être remboursé du montant des produits (hors frais de port). Les frais de renvoi des marchandises sont à la charge du Client.

Pour donner lieu à remboursement, le produit doit être neuf et complet (notice, pièces détachées), dans son emballage d’origine. Il ne doit présenter aucune trace d’utilisation ni de trace d’usure ni de salissure.
Dans le cas contraire, et en fonction de l'état de l'article ou de son emballage, soit des frais de remise en état à la vente seront déduits du remboursement, soit il reste la propriété du client et est tenu à sa disposition dans les locaux de V8 Shop pour enlèvement par ses soins.

Le droit de rétraction est valable sur tous les articles, V8 Concepts effectuera le remboursement des sommes versées par le Client (hors frais de port) dans un délai maximum de 30 jours après réception des produits et vérification de leur état.
Pour exercer son droit de rétractation, le Client doit le notifier par mail à contact@vertical-8.com et suivre la procédure de restitution que V8 Sport indiquera par mail.

11. Retour - Remboursement

Tout retour doit faire l’objet d’une autorisation préalable par courrier électronique (email) à conctact@vertical-8.com contenant : le nom du Client, le nom du produit à retourner, la date d’achat et le motif du retour et en cas de défaut, des photos explicites de celui-ci. Dans les jours qui suivront, une réponse par email indiquant soit un numéro de retour et la procédure de retour, soit une demande d’informations complémentaires ou encore, un refus motivé sera envoyée.

Les retours se font à la charge et sous la responsabilité de l’acheteur (en cas de perte ou spoliation du produit retourné) qui choisit un mode d’expédition appropriée (avec ou sans suivi ou assurance).
L´envoi doit avoir lieu dans le délai accordé lors de l’autorisation de retour, cachet de la Poste ou autre numéro de suivi colis faisant foi. Tout colis insuffisamment affranchi, envoyé en contre remboursement ou sans numéro de retour sera refusé.
En cas de remboursement, celui-ci  se fera dans un délai de 30 jours.

Si le produit s’avère défectueux, ou si V8 Sport a commis une erreur de livraison par rapport à votre commande, la société V8 Concepts prendra en charge les frais de retour sur la base d’un tarif  "Poste" colissimo et les frais de renvoi d’un nouveau produit. Dans ce cas, le ou les articles doivent être retournés dans un délai maximum de 10 jours.
Les produits retournés endommagés, salis ou incomplets ne seront pas remboursés.

12. Litiges

.Le présent contrat est soumis au droit français. V8 Concepts ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d'un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés.

En cas de litige, le Client s'adressera par priorité à l'entreprise pour obtenir une solution amiable. A défaut, tout litige survenu dans le cadre de l'application ou de l'interprétation du présent contrat sera soumis aux tribunaux français compétents.
Il est rappelé qu'en règle générale et sous réserve de l'appréciation des Tribunaux, le respect des dispositions du présent contrat relatives à la garantie contractuelle suppose que l'acheteur honore ses engagements financiers envers le vendeur. Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance attentive, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d'exposer ses situations.

13. Garantie

V8 Concepts garantit ses produits contre d’éventuels défauts de fabrication et de matériaux. Il offre une garantie standard de 2 ans. Si ce genre de défaut devait apparaître, V8 Concepts apporterait les mesures correctives nécessaires.

La garantie est limitée à la valeur du produit concerné. Elle n’est valable que si le produit est utilisé pour l'usage auquel il est destiné et dans des conditions normales. La garantie ne couvre pas les dommages occasionnés par une usure naturelle, un mauvais entretien, un mauvais usage, le frottement, l'exposition à des températures extrêmes, à des acides ou à des solvants. Elle ne couvre pas non plus les dommages causés par des tierces parties lors d’un transport (tel que le voyage en avion).

Tous les retours sont soumis à un contrôle et la réparation ou le remplacement dépendra de l’analyse de V8 Concepts quant à l’origine du défaut.
Tout retour de produit, hors délais de rétractation, nécessite l'accord préalable de V8 Concepts par mail (voir l’article 11 des présentes CGV), et l'obtention d'un numéro de retour qui doit être très lisiblement inscrit sur tout colis retourné. Le retour s'effectue aux frais, risques et périls de l’acheteur. Les produits retournés par transporteur sans protection physique ou mal protégés ne pourront pas bénéficier de la garantie, il appartient donc à l’acheteur de veiller à protéger et assurer le ou les produits retournés lors de leur transport.

Vous pouvez contacter le service Clients par mail : contact@vertical-8.com.

14. Informations Légales

Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes, l'établissement des factures et contrats de garantie. Le défaut de renseignement entraîne la non-validation de la commande. Conformément à la loi " Informatique et Libertés ", le traitement des informations nominatives relatives aux Clients a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL). Le Client dispose (article 34 de la loi du 6 janvier 1978) d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent, qu'il peut exercer auprès de V8 Concepts. De plus, V8 Concepts s'engage à ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, les coordonnées de ses Clients à un tiers.

15. Propriété intellectuelle

V8 Concepts, dans le processus de vente en ligne, n’est tenu que par une obligation de moyens; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.

Tous les éléments du site V8 Sport, autres que ceux mis en œuvre par Wizishop, sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de V8 Concepts. Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores.

Les liaisons du type hypertextes vers le site sont autorisées sans demande spécifique..